Buna-credinţă şi echitatea în Noul Cod civil

Prof. univ. dr. MARIAN NICOLAE

Facultatea de Drept, Universitatea din Bucureşti

BONNE FOI ET EQUITE DANS LE NOUVEAU CODE CIVIL

RESUME

Dans le Nouveau Code civil, la bonne foi et l'equite sont des concepts juridiques fondamentaux, autonomes, mais en principe complementaires, par les fonctions qu'ils remplissent.

Premierement, si la bonne foi au sens subjectif est synonyme de foi ou d'erreur legitime dans une situation juridique reelle, la bonne foi au sens objectif fait reference a un comportement honnete, juste, loyal et raisonnable dans l'exercice des droits subjectifs et dans l'execution des obligations civiles.

Au contraire, l'equite au sens subjectif est synonyme du sentiment humain de clemence, de bienveillance, d'humanite (misericordia) et l'equite au sens objectif designe le juste equilibre entre les prestations, etant le droit (ius) du cas concret.

Deuxiemement, les fonctions de bonne foi (acquisitive, adaptative, integrative, corrective)...